Passer au contenu principal

2023-2024 Tableaux de renseignements supplémentaires - Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus)


Renseignements généraux

Capacité d’ACS Plus institutionnelle

Le Bureau du registraire de la Cour suprême du Canada (BRCSC) compte demander au Champion ou à la Championne de l’ACS Plus de désigner, à l’extérieur du service des RH, un ou plusieurs responsables de l’égalité des genres. Ces personnes auront pour tâche d’appuyer les initiatives en matière d’ACS Plus énoncées dans la politique et le plan d’action 2023-2025. Le BRCSC offrira également de la formation sur l’ACS Plus à l’ensemble des employés des RH, ainsi qu’au personnel clé de chacun des principaux programmes du BRCSC (Administration de la Cour, Administration de la Loi sur les juges pour les juges de la Cour suprême du Canada et Services internes). En outre, le BRCSC fera état de lignes directrices, outils et ressources en vue de promouvoir l’application de l’ACS Plus dans chacun des principaux programmes dans l’ensemble de l’organisme.

Date de modification : 2025-03-10