Renseignements sur les dossiers

Registre

Les jugements sur les demandes d’autorisation d’appel sont rendus par la Cour, mais ne sont pas nécessairement unanimes.

Liste des procédures

Date	Procédure	Document déposé par (si applicable)
2022-06-01	Appel fermé
2022-05-09	Jugement formel envoyé au registraire de la cour d'appel et toutes les parties
2022-05-09	Jugement sur appel et avis de dépôt de jugement envoyés à toutes les parties
2022-05-06	Jugement rendu sur l'appel, JC Mo Ka Côt Br Row Mar Kas Ja, L’appel interjeté contre l’arrêt de la Cour d’appel du Québec (Montréal), numéro 500-10-007018-193, 2020 QCCA 666, daté du 25 mai 2020, entendu le 30 novembre 2021, est accueilli. L’arrêt des procédures est annulé et l’affaire est renvoyée devant un ou une autre juge de la Cour du Québec pour la continuation du procès. La juge Côté est dissidente. Accueilli
2021-12-29	Transcription reçue, 128 pages
2021-12-13	Divers, (Format lettre), Questionnaire de sensibilité, (Version imprimée due le 2021-12-20)	J.F.
2021-11-30	Divers, (Format lettre), Questionnaire de sensibilité, (Version imprimée due le 2021-12-07)	Sa Majesté la Reine
2021-11-30	Jugement en délibéré OU rendu avec motifs à suivre
2021-11-30	Audition de l'appel, 2021-11-30, JC Mo Ka Côt Br Row Mar Kas Ja Jugement en délibéré
2021-11-29	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23B-Recueil Condensé, (Version imprimée due le 2021-12-06)	J.F.
2021-11-26	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, 23A-23B - Recueil condensé	Sa Majesté la Reine
2021-11-26	Recueil condensé de l'appelant(e), (Format livre)	Sa Majesté la Reine
2021-11-25	Recueil condensé de l'intervenant(e), (Format livre)	Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil
2021-11-25	Recueil condensé de l'intervenant(e), (Format livre)	Association québécoise des avocats et avocates de la défense
2021-11-25	Correspondance (envoyée par la Cour) à, Correspondance concernant une audience Zoom à venir
2021-11-23	Recueil condensé de l'intimé(e), (Format livre)	J.F.
2021-11-23	Correspondance provenant de	J.F.
2021-11-15	Documentation supplémentaire, (Format livre), Sources additionnels de l'intimé, complété le : 2021-11-17, (Version imprimée due le 2021-11-22)	J.F.
2021-11-10	Avis de comparution, Walid Hijazi et Julia Blais-Quintal seront présents à l'audience, et Me Hijazi fera les plaidoiries.	Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil
2021-11-10	Avis de changement de procureur	Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil
2021-11-05	Avis de comparution, Christine Mainville et Andrew Burgess seront présents à l'audience. Me Mainville fera les plaidoiries.	Criminal Lawyers' Association of Ontario
2021-11-04	Correspondance envoyée à tous les procureurs par la Registraire adjointe, Lettre de direction relative aux audiences de décembre
2021-11-03	Avis de comparution, Diego Gramajo sera présent à l'audience, et fera les plaidoiries.	J.F.
2021-11-02	Avis de comparution, Jean-Sébastien St-Amand Guinois sera présent à l'audience, et fera les plaidoiries.	Association québécoise des avocats et avocates de la défense
2021-11-02	Avis de comparution, Tracy Kozlowski et Samuel Greene seront présents à l'audience. Me Kozlowski fera les plaidoiries.	Procureur général de l'Ontario
2021-11-02	Avis de comparution, Liliane Bantourakis et Lesley A. Ruzicka seront présentes à l'audience. Me Bantourakis fera les plaidoiries.	Procureur général de la Colombie-Britannique
2021-11-01	Avis de comparution, Nicolas Abran et Justin Tremblay seront présents à l'audience. Me Abran et Me. Tremblay feront les plaidoiries.	Sa Majesté la Reine
2021-11-01	Avis de comparution, Matthew W. Griener sera présent à l'audience, et fera les plaidoiries.	Procureur général de l'Alberta
2021-08-20	Attestation (sur le contenu du dossier), (Format lettre), (Version imprimée due le 2021-08-27)	Sa Majesté la Reine
2021-08-10	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23B - Mémoire / Sources, (Version imprimée déposée le 2021-08-10)	Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil
2021-08-10	Recueil de sources de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2021-08-11, (Version imprimée déposée le 2021-08-10)	Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil
2021-08-10	Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2021-08-11, (Version imprimée déposée le 2021-08-10)	Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil
2021-08-10	Recueil de sources de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2021-08-11, (Version imprimée déposée le 2021-08-10)	Procureur général de la Colombie-Britannique
2021-08-10	Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2021-08-11, (Version imprimée déposée le 2021-08-10)	Procureur général de la Colombie-Britannique
2021-08-10	Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2021-08-12, (Version imprimée déposée le 2021-08-11)	Association québécoise des avocats et avocates de la défense
2021-08-09	Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2021-08-11, (Version imprimée déposée le 2021-08-09)	Criminal Lawyers' Association of Ontario
2021-08-04	Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2021-08-11, (Version imprimée déposée le 2021-08-10)	Procureur général de l'Ontario
2021-08-03	Mémoire de l'intervenant(e), (Format livre), complété le : 2021-08-10, (Version imprimée déposée le 2021-08-04)	Procureur général de l'Alberta
2021-07-07	Documentation supplémentaire, (Format lettre), Sources - supplémental, complété le : 2021-08-09, (Version imprimée due le 2021-07-14)	J.F.
2021-07-06	Correspondance provenant de, (Format lettre), re: Mémoire modifié, (Version imprimée déposée le 2021-07-08)	J.F.
2021-07-06	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23B de l'intimé - Mémoire, dossier(2 vo), sources, (Version imprimée déposée le 2021-07-07)	J.F.
2021-07-06	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23A, (Version imprimée due le 2021-07-13)	J.F.
2021-07-06	Attestation (sur le contenu du dossier), (Format lettre), (Version imprimée déposée le 2021-07-07)	J.F.
2021-07-06	Recueil de sources de l'intimé(e), (Format livre), complété le : 2021-08-09, (Version imprimée déposée le 2021-07-07)	J.F.
2021-07-06	Dossier de l'intimé(e), (Format livre), (2 volumes), complété le : 2021-08-09, (Version imprimée déposée le 2021-07-07)	J.F.
2021-07-06	Mémoire de l'intimé(e), (Format livre), Mémoire amendé reçu 06-07-2021, complété le : 2021-08-09, (Version imprimée déposée le 2021-07-08)	J.F.
2021-06-29	Ordonnance sur requête en autorisation d'intervention, par le JUGE KASIRER
2021-06-29	Décision sur requête en autorisation d'intervention, Kas, À LA SUITE DES DEMANDES présentées par le procureur général de l’Ontario; le procureur général de la Colombie-Britannique; le procureur général de l’Alberta, la Criminal Lawyers’ Association (Ontario); l’Association québécoise des avocats et avocates de la défense; et l’Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil en vue d’obtenir la permission d’intervenir dans l’appel; ET APRÈS EXAMEN des documents déposés; IL EST ORDONNÉ CE QUI SUIT : Les requêtes en autorisation d’intervenir sont accueillies et les six (6) intervenants pourront chacun signifier et déposer un mémoire d’au plus dix (10) pages au plus tard le 10 août 2021. Les six (6) intervenants auront chacun le droit de présenter une plaidoirie orale d’au plus cinq (5) minutes lors de l’audition de l’appel. Les intervenants n’ont pas le droit de soulever de nouvelles questions, de produire d’autres éléments de preuve ni de compléter de quelque autre façon le dossier des parties, mais peuvent présenter des arguments sur la question du cadre d’analyse applicable aux délais d’un procès subséquent ordonné par une cour d’appel. Conformément à l’alinéa 59(1)a) des Règles de la Cour suprême du Canada, les intervenants paieront à l’appelante et à l’intimé tous débours supplémentaires résultant de leurs interventions. Accordée
2021-06-29	Présentation de requête en autorisation d'intervention, Kas
2021-06-28	Avis d'audition envoyé aux parties
2021-06-28	Audition d'appel mise au rôle, 2021-11-30 Jugement en délibéré
2021-06-17	Réponse à requête en autorisation d'intervention, complété le : 2021-06-21	J.F.
2021-06-17	Réponse à requête en autorisation d'intervention, (Format lettre), complété le : 2021-06-21	J.F.
2021-06-16	Réponse à requête en autorisation d'intervention, (AQAAD), complété le : 2021-06-17	J.F.
2021-06-16	Réponse à requête en autorisation d'intervention, (AADM), complété le : 2021-06-17	J.F.
2021-06-16	Réponse à requête en autorisation d'intervention, (CLA), complété le : 2021-06-17	J.F.
2021-06-14	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), Formulaire 23B, (Version imprimée due le 2021-06-21)	Sa Majesté la Reine
2021-06-11	Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), complété le : 2021-06-14, (Version imprimée déposée le 2021-06-11)	Procureur général de la Colombie-Britannique
2021-06-10	Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), complété le : 2021-06-14, (Version imprimée déposée le 2021-06-10)	Procureur général de l'Alberta
2021-06-10	Avis de dénomination	Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil
2021-06-10	Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), complété le : 2021-06-14	Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil
2021-06-08	Avis de dénomination, (Format lettre), (Version imprimée déposée le 2021-06-10)	Association québécoise des avocats et avocates de la défense
2021-06-08	Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), complété le : 2021-06-14, (Version imprimée déposée le 2021-06-10)	Association québécoise des avocats et avocates de la défense
2021-06-08	Avis de dénomination, (Format lettre), (Version imprimée déposée le 2021-06-10)	Criminal Lawyers' Association of Ontario
2021-06-08	Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), complété le : 2021-06-14, (Version imprimée déposée le 2021-06-10)	Criminal Lawyers' Association of Ontario
2021-06-07	Réponse à requête en autorisation d'intervention, (Format lettre), (PGO), complété le : 2021-06-14, (Version imprimée déposée le 2021-06-09)	J.F.
2021-06-01	Requête en autorisation d'intervention, (Format livre), complété le : 2021-06-14	Procureur général de l'Ontario
2021-05-14	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23A, (Version imprimée déposée le 2021-05-17)	Sa Majesté la Reine
2021-05-14	Dossier de l'appelant(e), (Format livre), (2 volumes), requis: 23B (reçu 2021-06-14), 24A (reçu 20/08/21), complété le : 2021-08-23, (Version imprimée déposée le 2021-05-17)	Sa Majesté la Reine
2021-05-14	Mémoire de l'appelant(e), (Format livre), requis: 23B (reçu 2021-06-14), , complété le : 2021-08-09, (Version imprimée déposée le 2021-05-17)	Sa Majesté la Reine
2021-05-05	Lettre avisant les parties de la date provisoire d'audition et des délais (Demande accordée), (envoyée par courriel)
2021-03-19	Avis d'appel, (Format livre), requis: 23B (rec'd 2021-06-14), complété le : 2021-08-09, (Version imprimée déposée le 2021-03-23)	Sa Majesté la Reine
2021-02-19	Copie du jugement formel envoyé au registraire de la cour d'appel et toutes les parties
2021-02-19	Jugement sur la demande d'autorisation d'appel envoyé à toutes les parties
2021-02-18	Jugement de la Cour sur demande d'autorisation d'appel, La demande d’autorisation d’appel de l’arrêt de la Cour d’appel du Québec (Montréal), numéro 500-10-007018-193, 2020 QCCA 666, daté du 25 mai 2020, est accueillie. Accordée
2021-01-18	Envoi aux juges des documents de la demande d'autorisation, pour considération par la Cour
2020-10-13	Ordonnance sur requête en nomination de procureur, par DAVID POWER
2020-10-13	Décision sur requête en nomination de procureur, DeRg, À LA SUITE DE LA DEMANDE de l’intimé en désignation d’un avocat afin de répondre à la demande d’autorisation d’appel, en vertu de l’art. 694.1 du Code criminel; ET APRÈS EXAMEN des documents déposés; ET COMPTE TENU du consentement de la demanderesse; IL EST ORDONNÉ CE QUI SUIT : 1. La requête est accueillie; 2. Me Diego Gramajo est désigné avocat de l’intimé pour qu’il réponde à la demande d’autorisation d’appel, en vertu de l’art. 694.1 du Code criminel; 3. Les honoraires et dépenses de Me Gramajo seront payés par le procureur général du Québec en application des par. 694.1(2) et (3) du Code criminel. Accordée
2020-10-13	Présentation de requête en nomination de procureur, DeRg
2020-09-28	Réplique à requête en nomination de procureur, (Format lettre), complété le : 2020-09-28	J.F.
2020-09-24	Réponse à requête en nomination de procureur, (Format lettre), complété le : 2020-09-24	Sa Majesté la Reine
2020-09-16	Avis de changement de procureur, (Format lettre), Isabelle Bouchard est maintenant correspondante pour la demanderesse.	Sa Majesté la Reine
2020-09-11	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23B - Réponse	J.F.
2020-09-11	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23A - Réponse	J.F.
2020-09-11	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (Format livre), complété le : 2020-09-11	J.F.
2020-09-11	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23B - Requête	J.F.
2020-09-11	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23A - Requête	J.F.
2020-09-11	Requête en nomination de procureur, (Format livre), complété le : 2020-09-11	J.F.
2020-08-17	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23B	Sa Majesté la Reine
2020-08-10	Accusé de réception de la demande d'autorisation d'appel incomplète, DOSSIER OUVERT 10/08/20
2020-08-04	Attestation concernant les restrictions limitant l’accès au public, (Format lettre), 23A Manquant: Formulaire 23B (reçu 17/08/20)	Sa Majesté la Reine
2020-08-04	Avis de dénomination, (Format lettre)	Sa Majesté la Reine
2020-08-04	Demande d'autorisation d'appel, (Format livre), Manquant: Formulaire 23B (reçu 18/08/20), complété le : 2020-09-22	Sa Majesté la Reine

Parties

Parties principales

Parties principales - Demandeurs

Nom	Rôle	Statut
Sa Majesté la Reine	Appelant(e)	Actif

c.

Parties principales - Intimés

Nom	Rôle	Statut
J.F.	Intimé(e)	Actif

Autres parties

Autres parties

Nom	Rôle	Statut
Procureur général de l'Ontario	Intervenant(e)	Actif
Procureur général de la Colombie-Britannique	Intervenant(e)	Actif
Procureur général de l'Alberta	Intervenant(e)	Actif
Criminal Lawyers' Association of Ontario	Intervenant(e)	Actif
Association québécoise des avocats et avocates de la défense	Intervenant(e)	Actif
Association des avocats de la défense de Montréal-Laval-Longueuil	Intervenant(e)	Actif

Procureurs

Sommaire

Mémoires relatifs à une demande d’autorisation d’appel

Les mémoires relatifs à une demande d’autorisation d’appel seront affichés 30 jours après l’octroi de l’autorisation d’appel, sauf s’ils renferment des renseignements personnels, des renseignements visés par une obligation de non-publication ou tout autre renseignement ne faisant pas partie du dossier public. Il est également possible d’obtenir une copie d’un tel mémoire en remplissant une Demande d’accès aux documents judiciaires ou en communiquant avec le Centre des dossiers soit par courriel à l’adresse records-dossiers@scc-csc.ca, soit par téléphone au 613‑996‑7933 ou au 1-888-551-1185.

Si vous avez des questions au sujet d’un mémoire relatif à une demande d’autorisation d’appel ou si vous désirez utiliser un tel mémoire, vous êtes priés de communiquer directement avec son auteur. Le nom de cette personne figure sur la dernière page du mémoire. Les coordonnés de l’avocat se trouvent dans l’onglet « Procureurs » de cette page.

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Mémoires relatifs à un appel

Les mémoires relatifs à l’appel de l’appelant, de l’intimé et celui de l’intervenant seront affichés ici au moins 2 semaines avant l’audience, à moins qu’ils ne renferment des renseignements personnels, des renseignements visés par une obligation de non-publication ou tout autre renseignement ne faisant pas partie du dossier public. Il est également possible d’obtenir une copie d’un mémoire en remplissant le formulaire de Demande d’accès aux documents judiciaires ou en communiquant avec le Centre des dossiers soit par courriel à l’adresse records-dossiers@scc-csc.ca, soit par téléphone au 613‑996‑7933 ou au 1-888-551-1185.

Si vous avez des questions au sujet d’un mémoire relatif à un appel ou si vous désirez utiliser un tel mémoire, vous êtes priés de communiquer directement avec son auteur. Le nom de cette personne et ses coordonnées figurent sur la première page du mémoire.

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