Renseignements sur les dossiers

Registre

Les jugements sur les demandes d’autorisation d’appel sont rendus par la Cour, mais ne sont pas nécessairement unanimes.

Liste des procédures

Date	Procédure	Document déposé par (si applicable)
2009-09-21	Appel fermé
2009-09-21	Jugement formel envoyé au registraire de la cour d'appel et toutes les parties
2009-09-21	Jugement sur appel et avis de dépôt de jugement envoyés à toutes les parties
2009-09-18	Jugement rendu sur l'appel, JC Bi LeB De F Abe Cha Ro Cro, L’appel interjeté contre l’arrêt de la Cour d’appel fédérale, numéro A-516-06, 2008 CAF 91, en date du 7 mars 2008, entendu le 26 mars 2009, est rejeté sans dépens. Rejeté(e), sans dépens
2009-09-16	Correspondance provenant de, W. D. Black datée du 16 sept./09 re: changement de firme d'avocats pour Neil Finkelstein de Blake, Cassels à McCarthy Tétrault LLP c.c. à toutes les parties (reçue par télécopieur)	Bell Canada
2009-04-14	Transcription reçue, (92 pages)
2009-03-26	Correspondance provenant de, Demande pour 2 places réservées	Bell Canada
2009-03-26	Recueil condensé de l'intimé(e), Reçu à l'audition le 26 mars 2009	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2009-03-26	Recueil condensé de l'appelant(e), Reçu à l'audition le 26 mars 2009	Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre
2009-03-26	Recueil condensé de l'intimé(e), Reçu à l'auditiion le 26 mars 2009	MTS Allstream Inc.
2009-03-26	Recueil condensé de l'appelant(e), Reçu à l'audition le 26 mars 09	Telus Communications Inc.
2009-03-26	Recueil condensé de l'appelant(e), Reçu à l'audition le 26 mars 09	Bell Canada
2009-03-26	Jugement en délibéré OU rendu avec motifs à suivre
2009-03-26	Déclaration et consentement pour enregistrement sur bande vidéo de l'audience, Tous les parties ont consenties
2009-03-26	Audition de l'appel, 2009-03-26, JC Bi LeB De F Abe Cha Ro Cro Jugement en délibéré
2009-03-12	Avis de comparution, John Laskin et Afshan Ali comparaîtront	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2009-03-11	Avis de comparution, Neil Finkelstein, Catherine Beagan Flood et Rahat Godil comparaîtront	Bell Canada
2009-03-11	Avis de comparution, Richard Stephenson et Danny Kastner comparaîtront	Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre
2009-03-10	Avis de comparution, Michael H. Ryan, John E. Lowe, Stephen R. Schmidt et Sony A. Morgan comparaîtront	Telus Communications Inc.
2009-03-10	Avis de comparution, Michael Koch et Dina F. Graser comparaîtront	MTS Allstream Inc.
2009-02-13	Appel prêt pour audition
2009-02-13	Ordonnance sur requête en prorogation du temps de plaidoirie
2009-02-13	Décision sur requête en prorogation du temps de plaidoirie, JC, À LA SUITE D’UNE REQUÊTE de l’appelante Bell Canada visant la prolongation et la répartition du temps total alloué pour la plaidoirie orale des parties à l’audition des appels dans le présent dossier et dans le dossier numéro 32611, qui doivent être entendus en même temps; ET APRÈS EXAMEN des documents déposés relativement à la requête; IL EST ORDONNÉ CE QUI SUIT : 1. Le temps alloué pour la plaidoirie orale à l’audition des appels dans le présent dossier et dans le dossier numéro 32611 sera réparti comme suit : Bell et Telus (en qualité d’appelantes et d’intimées) : 1 heure et 10 minutes MTS (en qualité d’intimée) : 20 minutes Association des consommateurs du Canada et Organisation nationale anti-pauvreté (« ACC/ONAP ») (en qualité d'intimées et d’appelantes) : 1heure CRTC (en qualité d’intimé) : 30 minutes Bell et Telus (en réplique) : 10 minutes. 2. Il n’y aura pas d’adjudication des dépens concernant la requête. Accueilli en partie, aucune ordonnance relative aux dépens
2009-02-12	Recueil de sources de l'intimé(e), complété le : 2009-02-12	Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre
2009-02-12	Mémoire de l'intimé(e), (1 copie supplémentaire reçue le 18 fév. 09), complété le : 2009-02-12	Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre
2009-02-12	Recueil de sources de l'intimé(e), Cédé reçu le 18 fév. 09 - formulaire reçu le 20 fév. 09, complété le : 2009-02-23	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2009-02-12	Mémoire de l'intimé(e), Cédé reçu le 18 fév. 09 - formulaire reçu le 20 fév. 09, complété le : 2009-02-23	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2009-02-12	Mémoire de l'intimé(e), complété le : 2009-02-12	MTS Allstream Inc.
2009-02-05	Correspondance provenant de, Catherine Beagan Flood daté du 4 fév. 2009. Re: Nouvelle information de contact pour Robert Hersche	Saskatchewan Telecommunications
2009-02-02	Présentation de requête en prorogation du temps de plaidoirie, JC
2009-01-30	Réplique à requête en prorogation du temps de plaidoirie, (Format lettre), De Catherine Beagan Flood daté du 30 janvier 2009, complété le : 2009-01-30	Bell Canada
2009-01-26	Correspondance provenant de, Ivana Petricone datée du 23 jan. 09 re : est la nouvelle avocate au dossier; ne déposera pas de mémoires ni ne plaidera et ne prend aucune position quant à la requête pour la durée de la plaidoirie orale (envoyée aux juges le 11 mars/09)	Arch Disability Law Centre
2009-01-26	Réponse à requête en prorogation du temps de plaidoirie, (Format lettre), John B. Laskin datée du 26 jan. 09, complété le : 2009-01-26	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2009-01-23	Réponse à requête en prorogation du temps de plaidoirie, (Format lettre), Michael Koch datée du 23 jan. 09 et pour aviser la Cour qu'ils feront des soumission seulement dans le dossier 32611 (original reçu le 26 jan. 09), complété le : 2009-01-23	MTS Allstream Inc.
2009-01-23	Réponse à requête en prorogation du temps de plaidoirie, (Format lettre), John E. Lowe datée du 23 jan. 09, complété le : 2009-01-23	Telus Communications Inc.
2009-01-21	Réponse à requête en prorogation du temps de plaidoirie, (Format lettre), Richard P. Stevenson datée du 20 jan. 09, complété le : 2009-01-21	Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre
2009-01-16	Requête en prorogation du temps de plaidoirie, complété le : 2009-01-20	Bell Canada
2009-01-06	Correspondance provenant de, M. Laskin re: Anthony McIntyre de CRTTC sera agent pour eux	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2008-12-24	Correspondance provenant de, Reçu le 24 déc. 08 copie d'une loi en remplacement de la version française de celle du demandeur Telus dans son mémoire. (Envoyée aux juges le 12 jan./09)	Telus Communications Inc.
2008-12-23	Correspondance provenant de, Dina Graser confirmant que Nelligan O'Brien Payne est leur agent	MTS Allstream Inc.
2008-12-18	Recueil de sources de l'appelant(e), (Vol. I à III), complété le : 2008-12-18	Bell Canada
2008-12-18	Mémoire de l'appelant(e), complété le : 2008-12-18	Bell Canada
2008-12-18	Recueil de sources de l'appelant(e), Formulaire électronique reçu le 22 déc. 08 - certaines signification à suivre, complété le : 2008-12-18	Telus Communications Inc.
2008-12-17	Dossier de l'appelant(e), (Vol. I à VIII - joint avec 32611 - certificate reçu le 23 déc. 08), complété le : 2009-01-07	Bell Canada
2008-12-17	Mémoire de l'appelant(e), Reçu le 24 déc. 08, 21 copies de la version française des lois à être remplacées (envoyé à la Cour le 7 janv. 09), complété le : 2009-01-06	Telus Communications Inc.
2008-11-24	Avis d'audition envoyé aux parties
2008-11-24	Audition d'appel mise au rôle, 2009-03-26 Jugement en délibéré
2008-10-27	Avis d'appel, complété le : 2008-10-27	Bell Canada
2008-10-24	Avis d'appel, complété le : 2008-10-24	Telus Communications Inc.
2008-10-08	Lettre avisant les parties de la date provisoire d'audition et des délais (Demande accordée)
2008-09-26	Copie du jugement formel envoyé au registraire de la cour d'appel et toutes les parties
2008-09-26	Jugement sur la demande d'autorisation d'appel envoyé à toutes les parties
2008-09-25	Jugement de la Cour sur demande d'autorisation d'appel, Les demandes d’autorisation d’appel de l’arrêt de la Cour d’appel fédérale, numéro A-516-06, daté du 7 mars 2008, 2008 CAF 91, sont accordées. L'appel sera entendu avec l'appel Association des consommateurs du Canada et autre c. Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes et autres (32611). Accordée
2008-09-25	Décision sur requête en sursis d'exécution, La demande de sursis de la demanderesse Bell Canada est accordée selon les modalités ordonnées par la Cour d'appel fédérale, sauf que le sursis sera levé dès qu'il sera statué sur l'appel. Accordée
2008-07-28	Présentation de requête en sursis d'exécution, Bi F Abe
2008-07-28	Envoi aux juges des documents de la demande d'autorisation, Bi F Abe
2008-06-16	Réplique du demandeur au mémoire de l'intimé(e), complété le : 2008-06-16	Bell Canada
2008-06-13	Réplique du demandeur au mémoire de l'intimé(e), CRTC (deuxième demande), complété le : 2008-06-13	Telus Communications Inc.
2008-06-06	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (Nouveaux couverts demandés - reçus le 12 juin 2008), complété le : 2008-06-18	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2008-06-06	Mémoire de l'intervenant(e) sur demande d'autorisation d'appel, complété le : 2008-06-06	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2008-06-05	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (Format lettre), de D. McAllister, par téléc. datée du 5 juin, 2008 re: prends aucune position aux deux demandes, complété le : 2008-06-05	Arch Disability Law Centre
2008-06-04	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (Nouveaux couverts demandés- reçue le 11 juin 2008), complété le : 2008-06-16	MTS Allstream Inc.
2008-06-04	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (DEUXIÈME DEMANDE) (New covers rec'd le 10 juin 2008), complété le : 2008-06-04	Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre
2008-06-04	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (PREMIÈRE DEMANDE) (Nouveaux couverts reçues le 10 juin 2008), complété le : 2008-06-04	Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre
2008-06-04	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (Format lettre), from D. Campbell, par téléc. datée du 4 juin 2008 re: ne s'oppose pas aux deux demandes d'aut. d'appel, complété le : 2008-06-04	Bell Aliant Regional Communications, Limited Partnership
2008-06-04	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (Format lettre), de John E. Lowe, par téléc. datée du 3 juin 2008 re: consent à la (PREMIÈRE) demande d'aut. d'appel, complété le : 2008-06-04	Telus Communications Inc.
2008-06-02	Réponse de l'intimé(e) à demande d'autorisation d'appel, (Format lettre), de C. Beagan Flood, par téléc. datée du 20 mai 2008 re: consent à la (DEUXIÈME) demande d'aut. d'appel, complété le : 2008-06-02	Bell Canada
2008-05-30	Correspondance provenant de, M. Quail, datée du 26 mai 2008 re: n'ont pas participé à la Cour d'appel et ne participeront pas devant la CSC	BC Old Age Pensioners Organization
2008-05-26	Correspondance (envoyée par la Cour) à, toutes les parties de la registraire adjointe, par téléc. re: Commission peut déposer un mémoire de 20 pages
2008-05-23	Correspondance provenant de, J. Lowe, par téléc. datée du 23 mai/08 re: s'objecte à la demande de M. Laskin	Telus Communications Inc.
2008-05-23	Correspondance provenant de, D. McAllister, par téléc. datée du 23 mai /08 re: pas d'objection à la demande de Mr. Laskin	Arch Disability Law Centre
2008-05-23	Correspondance provenant de, C. Began Flood, par téléc. datée du 23 mai 08 re:pas d'objection à la demande de M. Laskin	Bell Canada
2008-05-23	Correspondance provenant de, M. Koch, par téléc. datée du 23 mai/08 re: pas d'objection de la demande de M. Laskin	MTS Allstream Inc.
2008-05-23	Correspondance provenant de, D. Campbell, par téléc. datée du 23 mai 2008 re: pas d'objection à la demande de M. Laskin	Bell Aliant Regional Communications, Limited Partnership
2008-05-22	Correspondance provenant de, J. Laskin, par téléc., datée du 22 mai, 08 re: dépot d'un mémoire de 20 pages	Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission
2008-05-15	Accusé de réception de la demande d'autorisation d'appel complète, DEUXIÈME DEMANDE
2008-05-14	Accusé de réception de la demande d'autorisation d'appel complète, PREMIÈRE DEMANDE
2008-05-09	Correspondance provenant de, D. Campbell, Q.C., courriel de Gowlings datée du 8 mai/08, confirmant la réception de la demande le 6 mai 08)	Bell Aliant Regional Communications, Limited Partnership
2008-05-06	Requête en sursis d'exécution, incl. dans la PREMIÈRE DEMANDE, complété le : 2008-05-06	Bell Canada
2008-05-06	Demande d'autorisation d'appel, DEUXIÈME DEMANDE, complété le : 2008-05-06	Telus Communications Inc.
2008-05-06	Recueil de sources, PREMIÈRE DEMANDE (2 vol.)	Bell Canada
2008-05-06	Demande d'autorisation d'appel, PREMIÈRE DEMANDE (Nouveaux couverts demandées - reçus le 12 mai/08 et signification manque-reçue le 9 mai 08), complété le : 2008-05-14	Bell Canada

Parties

Parties principales

Parties principales - Demandeurs

Nom	Rôle	Statut
Bell Canada	Appelant(e)	Actif

c.

Parties principales - Intimés

Nom	Rôle	Statut
Bell Aliant Regional Communications, Limited Partnership	Intimé(e)	Actif
Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre	Intimé(e)	Actif
MTS Allstream Inc.	Intimé(e)	Actif
Société en Commandite Télébec	Intimé(e)	Actif
Telus Communications Inc.	Intimé(e)	Actif

et entre

Sous-parties (1) - Demandeurs

Nom	Rôle	Statut
Telus Communications Inc.	Appelant(e)	Actif

c.

Sous-parties (1) - Intimés

Nom	Rôle	Statut
Bell Canada	Intimé(e)	Actif
Arch Disability Law Centre	Intimé(e)	Actif
Bell Aliant Regional Communications, Limited Partnership	Intimé(e)	Actif
Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission	Intimé(e)	Actif
Consumers' Association of Canada, National Anti-Poverty Organization et Public Advocacy Centre	Intimé(e)	Actif
MTS Allstream Inc.	Intimé(e)	Actif
Saskatchewan Telecommunications	Intimé(e)	Actif
Société en Commandite Télébec	Intimé(e)	Actif

Autres parties

Autres parties

Nom	Rôle	Statut
Canadian Radio-Television and Telecommunications Commission	Intervenant(e)	Actif

Procureurs

Sommaire

Mémoires relatifs à une demande d’autorisation d’appel

Les mémoires relatifs à une demande d’autorisation d’appel seront affichés 30 jours après l’octroi de l’autorisation d’appel, sauf s’ils renferment des renseignements personnels, des renseignements visés par une obligation de non-publication ou tout autre renseignement ne faisant pas partie du dossier public. Il est également possible d’obtenir une copie d’un tel mémoire en remplissant une Demande d’accès aux documents judiciaires ou en communiquant avec le Centre des dossiers soit par courriel à l’adresse records-dossiers@scc-csc.ca, soit par téléphone au 613‑996‑7933 ou au 1-888-551-1185.

Si vous avez des questions au sujet d’un mémoire relatif à une demande d’autorisation d’appel ou si vous désirez utiliser un tel mémoire, vous êtes priés de communiquer directement avec son auteur. Le nom de cette personne figure sur la dernière page du mémoire. Les coordonnés de l’avocat se trouvent dans l’onglet « Procureurs » de cette page.

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Mémoires relatifs à un appel

Les mémoires relatifs à l’appel de l’appelant, de l’intimé et celui de l’intervenant seront affichés ici au moins 2 semaines avant l’audience, à moins qu’ils ne renferment des renseignements personnels, des renseignements visés par une obligation de non-publication ou tout autre renseignement ne faisant pas partie du dossier public. Il est également possible d’obtenir une copie d’un mémoire en remplissant le formulaire de Demande d’accès aux documents judiciaires ou en communiquant avec le Centre des dossiers soit par courriel à l’adresse records-dossiers@scc-csc.ca, soit par téléphone au 613‑996‑7933 ou au 1-888-551-1185.

Si vous avez des questions au sujet d’un mémoire relatif à un appel ou si vous désirez utiliser un tel mémoire, vous êtes priés de communiquer directement avec son auteur. Le nom de cette personne et ses coordonnées figurent sur la première page du mémoire.

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