Nos dirigeants

La registraire

Me Chantal Carbonneau

« Comme l’a mentionné le juge en chef Wagner, “l’accès à la justice n’est pas seulement un droit fondamental, c’est aussi un besoin humain élémentaire, crucial pour notre démocratie et pour la primauté du droit”. C’est donc dans cet esprit que le personnel de la Cour travaille avec passion afin d’assurer et d’améliorer l’accès à la justice et à l’information judiciaire pour tous les Canadiens et les Canadiennes. »

Chantal Carbonneau a commencé sa carrière en pratique privée, pour se diriger ensuite vers la gestion collective et la propriété intellectuelle. Directrice, affaires juridiques et propriété intellectuelle à la Société Radio-Canada pendant plus de 10 ans, elle a poursuivi sa carrière au sein du Service administratif des tribunaux judiciaires. Alors administratrice en chef adjointe, Services judiciaires et du greffe, elle a acquis une solide expérience dans divers domaines, y compris la planification stratégique et la gestion des programmes de services judiciaires.

Le bureau du registraire fournit l’ensemble des services et du soutien dont la Cour a besoin pour traiter, entendre et trancher les affaires qui lui sont soumises, en plus de servir d’intermédiaire entre les parties et la Cour.

Les fonctions de madame Carbonneau comprennent la nomination et la direction du personnel, la gestion des ressources et des activités, l’administration de la Bibliothèque et du greffe et la publication du Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Elle exerce les pouvoirs quasi-judiciaires que lui confèrent la Loi sur la Cour suprême et les Règles de la Cour suprême du Canada et administre la Loi sur les juges en ce qui concerne les juges de la Cour. La registraire représente la Cour dans le cadre de certaines activités de relations externes, notamment au sein de délégations qui participent aux initiatives de diverses associations internationales regroupant des cours suprêmes de nombreux pays.

Dans son rôle de registraire, madame Carbonneau est aussi membre du Comité des administrateurs des tribunaux judiciaires (CATJ), un comité national d’administrateurs généraux responsables des services aux tribunaux judiciaires dans les provinces et territoires du Canada.

Études

• Baccalauréat en droit, Université de Sherbrooke
• Programme de maîtrise en administration publique, École nationale d’administration publique

Me Barbara Kincaid

Avocate-générale
Directrice générale, Secteur des opérations de la Cour

« Ça fait 35 ans que je travaille ici, depuis que je suis jeune avocate (je suis encore jeune avocate!). Il m’a fait plaisir d’avoir beaucoup donné à la Cour. Et j’ai aussi beaucoup reçu en échange. »

Barbara Kincaid est l’avocate-générale à la Cour suprême du Canada et possède une vaste expérience en administration des tribunaux. Madame Kincaid est la directrice-générale du Secteur des opérations de la Cour, qui comprend le greffe, les services judiciaires et les publications, et la Bibliothèque. Madame Kincaid a reçu ses 2 diplômes de l’Université d’Ottawa et a été admise au Barreau du Haut-Canada en 1981. Elle a pratiqué le droit à Ottawa avant de se joindre à la fonction publique. Au cours des années, madame Kincaid a travaillé au sein de diverses organisations de droit et d’administration judiciaire. En 2012, elle a reçu le Prix du mérite du Conseil des tribunaux administratifs canadiens pour son rôle dans l’amélioration de l’administration de la justice, notamment son leadership exceptionnel, son innovation et ses services distingués au domaine de l’administration des tribunaux. Elle est aussi récipiendaire de la Médaille du jubilé de diamant de la Reine, qui est accordé aux Canadiens qui ont fait des contributions exceptionnelles pour leurs concitoyens et leur pays.

Études

• Baccalauréat en arts, Université d’Ottawa
• Baccalauréat en droit, Université d’Ottawa

Michel Gallant

Directeur exécutif, Secteur du soutien aux juges et des services protocolaires

« Je suis heureux de faire partie d’une institution qui est régulièrement désignée comme le ministère fédéral le mieux coté par ses employés dans le Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux. Travailler au service de la Cour et de ses juges est une expérience passionnante et gratifiante. »

Fier d’être originaire de l’Île-du-Prince-Édouard, Michel Gallant a passé la plupart de sa carrière avant de se joindre à la fonction publique fédérale à travailler pour des organismes à but non-lucratif, notamment des associations représentant les Acadiens et les Francophones au niveau provincial et fédéral. Après avoir déménagé à Ottawa à l’aube du nouveau millénaire, monsieur Gallant a commencé sa carrière en tant que fonctionnaire fédéral au sein de ce qui s’appelait à l’époque Développement des ressources humaines Canada. En 2002, il s’est joint à la Cour suprême du Canada, où il occupe présentement les rôles de directeur exécutif du Secteur du soutien aux juges et des services protocolaires et de chef de protocole de la Cour. Monsieur Gallant s’assure de la prestation des services de soutient judiciaires et protocolaires pour le juge en chef et les juges de la Cour suprême, selon la devise « On ne peut jamais être trop organisé ».

Études

• Diplôme en comptabilité, Holland College